Travaux d'ascenseur et son emprunt collectif : article 24 ou 25 ?

Pour une Assemblée générale, il nous a été posée à l’ACC Sud-Ouest, la question de savoir si les travaux d’ascenseur et un éventuel emprunt pour payer les travaux devaient être votés à l’article 24 ou à l’article 25.

La réponse dépend de la nature exacte des travaux, et le critère central posé par la jurisprudence et la doctrine est celui-ci :

• Remplacement à l'identique de pièces usées (entretien/réparation) → article 24
• Transformation ou amélioration de l'équipement → article 25.

Ce qui plaide pour l'article 24 : Le remplacement de pièces usagées (câbles, plaques à boutons, portes) relève